poulinière

  ENTRE LES SOUSSIGNÉS : Domicilié : Désigné ci-après « le propriétaire », d’une part Et M.  Domicilié : Désigné ci-après « l’utilisateur », d’autre part Il a été arrêté et convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la prise en charge complète de la jument désignée ci-dessous de la part de l’utilisateur en vue de la saillie de celle-ci par l’étalon                 en devenant en contrepartie le propriétaire du produit à naître en             : Nom : Sexe : Né le :              de Et de Numéro Sire : ARTICLE 2 : DURÉE DU CONTRAT Le présent contrat est conclu à dater de ce jour et jusqu’au sevrage du produit. Lorsque le contrat arrive à terme, les parties choisissent de renouveler ou non le contrat. La durée, les clauses et les conditions du contrat pourront être identiques ou  non. Il s’entend qu’après la mise bas de la dite jument soit : le présent contrat est reconduit par les deux parties (prise en charge complète de la jument contre la propriété à l’utilisateur, M.                        , du poulain à naître l’année suivante, soit en              ). Soit le propriétaire de la jument, M.                              , souhaitant faire saillir sa jument et conserver le produit l’année suivante donc en                                       , prend tous les frais de saillie (carte de l’ étalon, frais de pension chez l’ étalonnier, frais de transport, frais de suivi vétérinaire, etc… ) ainsi que les frais de santé et d’entretien à sa charge. Par contre, M.                                                   accepte que sa jument après confirmation de sa gestation en                           retourne en pension chez l’utilisateur, afin que se passe au mieux le sevrage de son poulain soit jusqu’à 6 mois après sa naissance. Durant cette période, le propriétaire s’engage à verser 50 % du prix de la pension à l’ utilisateur, soit                                          euros par mois jusqu’au sevrage, à la suite duquel les deux parties se trouveront libre de tous engagements. ARTICLE 3 : PÉRIODE D ‘ESSAI   A l’ issue d’une période d’essai d’insémination de 3 chaleurs et sans résultat positif de gestation de la jument sus nommée, le propriétaire s’engage à assumer les frais de pension de                          euros par mois depuis le jour de son arrivée chez l’ utilisateur, jusqu’à son départ éventuel. En contrepartie, l’ utilisateur conservera